Paul Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUBOIS (Paul, Michel, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AGUESSEAU NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000038250374(source JORF)
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Dubois (Paul, Simon)
sous-lieutenant. Officier du 7 avril 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneuret de la médaille militaire)
MUTILÉ DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-04-07"
JORFTEXT000022153739(source JORF)
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Dubois (Paul, Maurice, Marcel)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-01"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022153736(source JORF)
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Dubois (Paul)
ancien président du conseil de prud'hommes de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000805575(source JORF)
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Dubois (Paul)
adjudant. Médaillé militaire du 30 juin 1955
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Dubois (Paul, Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Dubois (Paul, Jean-Yves)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Dubois (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Dubois (Paul, Robert, Marie)
ingénieur en chef de l'armement ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Dubois (Paul, Jean-Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Dubois (Paul, Joseph)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Dubois (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L.4 (1o) et L.24-I (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1992-08-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
JORFTEXT000000357897(source JORF)
admission
01 Juillet 199201/07/1992
De: Dubois (Paul, Jean, Marie)
chef du service de l'inspection générale de l'I.N.S.E.E. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PLAN
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
promotion
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.